Appréhender la circulation et la transformation globales-locales des concepts juridiques
Confrontation d’expériences en matière de droits et libertés

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 Résultats

Groupe de travail « central » :

• Véronique Champeil-Desplats, professeure de droit public à l’Université de Nanterre
• Jérôme Porta, professeur de droit à l’Université Bordeaux IV
• Laurent Thévenot, sociologue à l’EHESS

Une réunion de cadrage, en juin 2014, a regroupé 4 enseignants-chercheurs (Véronique Champeil-Desplats, Jérôme Porta, Laurent Thévenot, Charlotte Girard), et deux doctorants de l’UMR spécialisés sur les droits de l’homme te droit des peuples en Amérique Latine. Cette réunion a permis d’affiner le programme sur le fond des séances à venir, de discuter et lever des difficultés méthodologiques et conceptuelles et de définie un programme de lecture.

5 décembre 2014 : 1ère journée d’étude du groupe, sur les droits des peuples

• Véronique Champeil-Desplats : présentation du projet
• Marcus Colchester et Sophie Chao : le cas indonésien : présentation du terrain
• Mathias Pécot : les installations urbaines informelles à Guyaquil

Durant l’année 2015, le projet a approfondi les réflexions conceptuelles générales et sur les expériences de terrain rapportées par les correspondants sur le terrain.

Le 13 janvier 2015, une réunion a permis d’affiner les apports de l’expérience de Mathias Pécot en Equateur sur les installations urbaines informelles à Guyaquil. Elle a notamment conduit à interroger la pertinence de la distinction formelle/informelle.

26 mai 2015 : 2ème journée d’étude du groupe, sur les terrains africains. Un exposé de Nanga Silué, Professeur à l’université de Bouaké, a introduit une discussion sur la question des rapports du droit ivoirien au pluralisme juridique, incluant le rapport du droit étatique ivoirien au droit français d’une part et aux droits locaux d’autre part. L’après-midi a été consacré à la discussion du cas de la mise en place des statistiques judiciaires dans les Etats de l’Afrique francophone. Joëlle Affichard, administratrice de l’INSEE honoraire, a tout particulièrement fait état de son expérience relative à la construction de statistiques judiciaires (Côte d’Ivoire, Niger, Tchad).

2016 et 2017 ont été consacrées à un travail de discussion et de rédaction des textes destinés à être publiés à la fin de l’année 2018 en français et en anglais.

La grille conceptuelle en construction propose d’exprimer le plus finement possible les passages d’une normativité à l’autre. Le groupe de travail entend ainsi déplacer les oppositions classiques effectuées notamment le formel et l’informel, l’officiel et l’officieux, pour mettre en perspective l’existence d’une pluralité de formes de normativité et des processus de formatage (ou de mise en forme) lors du passage d’un registre discursif normatif à un autre.

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